4 - EXERCICE & ACTIVITE
1 - VIE STATUTAIRE
2 - CONVENTIONS & ACCORDS
3 - NOMENCLATURE GAO
4 - EXERCICE & ACTIVITE
5 - FORMATION
6 - STAGES / ALTERNANCE
7 - DONNEES SECTORIELLES
8 - FIL CONTACTS
2 - CONVENTIONS & ACCORDS
3 - NOMENCLATURE GAO
4 - EXERCICE & ACTIVITE
5 - FORMATION
6 - STAGES / ALTERNANCE
7 - DONNEES SECTORIELLES
8 - FIL CONTACTS
Formulaire 301 - Demande de CPE
Notice remplissage demande CPS (202)
Notice remplissage demande CDE (101)
Notice remplissage demande CPE (301)
Conditions générales d'utilisation (CGU)
Contrat d'adhésion aux services de l’Agence du Numérique en Santé relatifs aux moyens d’identification électronique
Formulaire 202 - Demande de CPS
Formulaire 101 - Demande de CDE
Notice remplissage demande CPS (202)
Notice remplissage demande CDE (101)
Notice remplissage demande CPE (301)
Conditions générales d'utilisation (CGU)
Contrat d'adhésion aux services de l’Agence du Numérique en Santé relatifs aux moyens d’identification électronique
Formulaire 202 - Demande de CPS
Formulaire 101 - Demande de CDE

Bordereau déclaration ANSM 2021
Taxe sur les premières ventes DM - Mode opératoire 2021
Guide URSSAF 2020
Notice ANSM 2021

Bulletin Officiel des Finances Publiques - 15/05/2019
Courrier DGFIP du 04/09/2019
Article 278-0 bis - Code Général des Impôts

Réponse DGFIP du 05.07.2022 - Taux réduit TVA et parasport

Comité National Télésanté du 25/11/2019

Fiche HAS : Qualité et sécurité du télésoin - Critères d'éligibilité - 03/09/2020
Comité National Télésanté du 22/06/2020
Fiche HAS : Covid-19 - Téléconsultation et télésoin - 19/06/2020

Fiche HAS : Qualité et sécurité du télésoin - Bonnes pratiques pour la mise en œuvre - 18/02/2021
Comité National Télésanté du 19/01/2021
Rapport HAS : Qualité et sécurité du télésoin - Bonnes pratiques pour la mise en œuvre - 18/02/2021